Vous envisagez des travaux ?
Imaginons que vous envisagiez des travaux, dont la démolition d’une annexe implantée en limite de votre propriété.
Une fois celle-ci démontée, votre voisin qui a réalisé des travaux récemment chez lui commence à se plaindre de problèmes d’humidité par le mur contre lequel se trouvait cette annexe.
Peut-il vous contraindre à résoudre ses problèmes d’humidité ?
Cette question n’est pas simple et va nécessiter une analyse sous plusieurs angles.
Le dialogue avant tout
Si vous choisissez votre bien, vous ne choisissez pas nécessairement vos voisins !
Ceux-ci peuvent également évoluer avec le temps.
Force est cependant de constater que, si de bonnes relations avec ceux-ci n’ont sans doute pas un impact important sur votre vie de tous les jours, des relations tendues avec vos voisins peuvent gâcher la vie ou de nombreux moments de celles-ci.
Tentez donc de conserver le dialogue, et de trouver des solutions, même si vous vous sentez attaqués par leurs propos.
Un diagnostic préalable nécessaire
Dans l’exemple ci-dessus, il vous faudra tout d’abord déterminer si l’eau qui s’infiltre provient bien de la démolition de vos annexes ou non ; et dans l’affirmative, pourquoi.
Il est possible que votre voisin ait contacté son assurance dégâts des eaux qui aura mandaté un expert.
De votre côté, pour vous défendre, ce sera à votre assurance défense en justice ou protection juridique, de mandater les personnes nécessaires à vos côtés.
Il se peut également que vous ayez souscrit une assurance Tous Risques Chantier, qui couvre notamment les conflits avec les voisins durant le chantier.
Au minimum, une réunion se tiendra avec les experts de ces compagnies pour déterminer la cause des entrées d’eau évoquées.
Il y a deux cas de figure possibles : soit le bâtiment voisin était protégé avant les démolitions par une étanchéité et les travaux l’ont endommagée, soit il ne l’était pas.
Rupture d’équilibre
Si lors des travaux de démolitions, l’étanchéité du voisin a été endommagée, il vous faudra (avec le recourt de votre entrepreneur), prendre en charge les réparations de cette étanchéité.
La question subsidiaire à résoudre sera de savoir pourquoi cette étanchéité se trouvait sur votre terrain.
Perte d’avantage
En imaginant que la partie que vous avez démolie constituait un avantage pour votre voisin, car celle-ci lui a faire l’économie d’une étanchéité lors de ces travaux d’aménagement, il vous faudra peut-être participer à la remise en état de ces décors ; par contre, la mise en place de l’étanchéité des systèmes d’étanchéité qu’il aurait dû mettre en place lors de ces travaux restera probablement à sa charge.
Ce genre de situation est fréquente, elle se produit en milieu urbain et, de moindre mesure, en milieu rural. Soyez-y attentif en cas de démolition en limite de terrain et n’hésitez pas à en avertir le ou les voisins concernés : le dialogue est toujours plus facile en dehors des périodes de conflit.
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